Les 4 et 5 octobre 2021, le Comité d’éthique et de gouvernance se réunira pour examiner, entre autres, son plan de travail et son budget pour 2022. Les 7 et 8 octobre, ce sera au tour du Comité de l’audit et des finances. Le Comité de la Stratégie se réunira quant à lui virtuellement les 5, 6 et 15 octobre pour discuter, notamment, du texte de la stratégie et de la vingtaine de déclarations des circonscriptions. Les trois comités se réuniront virtuellement.

Cet article repose sur des copies de l’ordre du jour des comités respectifs.

Le Fonds mondial a préparé le terrain bien à l’avance

Préalablement aux trois réunions d’une demi-journée, des appels préliminaires auront eu lieu sur un certain nombre de questions. Une séance de questions et réponses s’est tenue le 6 septembre. Au cours de la semaine du 27 septembre, un appel de deux heures a eu lieu sur le texte de la stratégie, et un autre sur les questions liées au Groupe technique de référence en évaluation (GTRE), notamment sur son plan de travail.

Il y aura également des appels préliminaires sur différentes décisions à prendre qui seront abordées par le Comité de la stratégie :

• Appel 1 (semaine du 27 septembre) – 1 heure et demie :

• Répartition entre les trois maladies à l’échelle mondiale
• Cadre d’appétence au risque
• Suivi et évaluation : fonction d’évaluation indépendante

• Appel 2 (8 octobre) – 1 heure

• Ajustements des indicateurs clés de résultats 2017-2022
• 4^ème demande de financement exceptionnelle pour le Venezuela

À une date qui reste à confirmer aura lieu une mise à jour générale sur l’impact de la COVID-19 et la riposte du Fonds mondial (une séance conjointe des comités sera organisée avec le Directeur exécutif).

L’appel mensuel du Comité d’éthique et de gouvernance et un appel préliminaire sur une mise à jour du Secrétariat concernant la COVID-19 auront lieu avant les deux demi-journées de réunion du Comité.

Le mercredi 29 septembre se tiendront des réunions virtuelles des différents comités pour discuter des sujets suivants : i) une mise à jour générale sur l’impact de la COVID-19 et la riposte du Fonds mondial – avec le Directeur exécutif (séance conjointe des trois comités) et ii) une réunion informelle d’information sur l’appétence au risque (séance conjointe du Comité de l’audit et des finances et du Comité de la stratégie).

Afin de répondre aux exigences du format virtuel, le Fonds mondial a pris soin de préparer les sujets de discussion largement à l’avance. Il fournira des présentations vidéo préenregistrées sur tous les points, qui seront mises à la disposition des membres au moins une semaine avant la réunion. Il invitera les membres à formuler des commentaires écrits, qui devront être soumis 48 heures avant la réunion, et attribuera un temps de présentation limité (cinq minutes) pendant la réunion pour laisser le temps qu’il estime suffisant pour les discussions au sein du comité.

Comité de l’audit et des finances

Au cours de la première journée, le jeudi 7 octobre 2021, le Comité de l’audit et des finances abordera un certain nombre de sujets. Questions financières : La première journée de réunion portera principalement sur les états financiers intérimaires de 2021. Les discussions, à des fins d’information et d’apport de commentaires, seront axées sur l’évaluation des résultats par l’auditeur externe, une mise à jour sur le tableau de bord financier et une autre sur le groupe de travail informel sur les dépenses de fonctionnement. Deux décisions seront prises concernant i) la mise à jour sur les résultats financiers et l’optimisation du portefeuille et ii) le budget de fonctionnement (y compris le budget du Bureau de l’Inspecteur général) et le plan de travail pour 2022.

La deuxième séance, à des fins d’information et d’apport de commentaires uniquement, portera sur le thème Dispositif de riposte à la COVID-19 (C19RM) – Mise à jour sur les risques, la garantie, le suivi et l’évaluation. Enfin, la séance sur les questions liées à la gestion des risques devrait déboucher sur une recommandation concernant les mises à jour de l’appétence au risque.

La deuxième journée, le vendredi 8 octobre 2021, commencera par une discussion sur les questions relatives au Bureau de l’Inspecteur général (BIG). Après une séance à huis clos avec le BIG, les membres apporteront leur contribution à la mise à jour sur le Rapport d’activités intermédiaire du BIG, et des informations seront fournies par l’intermédiaire de la mise à jour sur les actions convenues de la direction. Une décision sera ensuite prise sur l’approbation du plan de travail, du budget et des indicateurs clés de résultats 2022 du BIG.

En ce qui concerne les questions financières, la décision examinée la veille sera soumise à approbation, comme indiqué ci-dessus, sur le budget de fonctionnement 2022 (y compris le budget du BIG) et le plan de travail institutionnel.

La réunion abordera ensuite le plan d’action pour la 7e reconstitution des ressources, à propos duquel les membres seront invités à donner leur avis. Ils seront également informés sur les conversions de promesses de dons et les efforts de mobilisation de ressources.

Au cours de la séance suivante, intitulée Opérations d’approvisionnement et orientation des marchés, les membres seront invités à donner leur avis sur la question, avant la dernière session à laquelle les membres pourront apporter leur contribution sur le Rapport sur les résultats stratégiques. Il y aura également une mise à jour sur le suivi-évaluation et le cadre d’indicateurs clés de résultats.

Comité d’éthique et de gouvernance

La première journée de réunion du Comité d’éthique et de gouvernance – lundi 4 octobre – commencera par une séance intitulée La gouvernance dans un contexte en évolution : i) il y aura une mise à jour sur les adaptations virtuelles depuis 2020 et les ajustements opérationnels en cours décrits dans le plan d’action pour la gouvernance 2.0, et ii) une discussion du comité sur la mise en pratique des enseignements pour l’avenir, notamment une discussion initiale sur les adaptations potentielles du Règlement intérieur du Conseil d’administration et de ses comités à la lumière des leçons tirées du contexte de la COVID-19.

La session suivante abordera la Culture de confiance, de collaboration et de responsabilisation : portant également sur les axes de travail du plan d’action pour la gouvernance 2.0, cette session se poursuit par une mise à jour sur les travaux en cours sur la culture de gouvernance (point 5 du plan d’action), avec notamment une discussion interactive du comité sur le renforcement de la confiance.

Tirer parti du rôle des comités sera la dernière session sur les axes de travail du plan d’action pour la gouvernance 2.0. Elle couvre les propositions relatives à l’examen des rôles et responsabilités des comités (point 3 du plan d’action) et de leur mandat (point 1 du plan d’action). Le Comité d’éthique et de gouvernance évaluera dans un premier temps l’approche d’examen des chartes des comités et des modifications envisagées de leur mandat, avant une mise à jour sur la proposition concernant la durée de leur mandat.

La journée se termine par une session exécutive à huis clos sur la gouvernance et les questions juridiques.

La deuxième journée, le 5 octobre, commence par un rapport de situation 2021 du Bureau de l’éthique. Une séance d’information est prévue : une mise à jour sur l’avancement des travaux du Bureau de l’éthique au regard du plan de travail 2021 (y compris des mises à jour sur les actions convenues de la direction, la politique relative à l’exploitation, à la violence et au harcèlement sexuels, la politique de lutte contre la fraude et la corruption et la politique relative aux conflits d’intérêts).

Il y aura une présentation sur le plan de travail et le budget 2022 du Bureau de l’éthique en vue d’une décision du comité et d’une recommandation au Conseil d’administration par l’intermédiaire du Comité de l’audit et des finances.

La mise à jour juridique est une brève séance de 30 minutes pour informer les membres du Comité d’éthique et de gouvernance sur les questions juridiques (le Comité des sanctions), ainsi que sur la désignation (membres indépendants) d’un nouveau membre au sein du Comité des sanctions. Il y aura plus tard une décision électronique après la 17^e réunion du Comité d’éthique et de gouvernance.

Grille d’honoraires et soutien à la direction des comités : Les propositions de révision de la grille d’honoraires seront abordées, en vue d’une décision concernant une recommandation par décision électronique au Conseil d’administration (à confirmer). Pour information uniquement, le Comité d’éthique et de gouvernance discutera du soutien à la direction des comités et d’une mise à jour sur les modalités de soutien.

Séance de clôture : La dernière séance de la journée, très brève (15 minutes), portera sur la mise à jour sur le plan de travail et les priorités du Comité d’éthique et de gouvernance, avec notamment le point sur le processus de recrutement d’un responsable des questions d’éthique et sur le lancement des processus de sélection des comités (membres et direction). Il y aura une autoévaluation du comité, suivie d’un résumé et d’une présentation des prochaines étapes. Ensuite, une séance exécutive à huis clos examinera les cas d’éthique confidentiels.

Comité de la stratégie

Le comité qui intéresse peut-être le plus les lecteurs, le Comité de la stratégie, abordera de nombreux sujets à sa réunion, dont le plus important est l’avant-projet de la stratégie.

La première journée, mardi 5 octobre, commence par une séance sur les questions relatives au Groupe technique de référence en évaluation (GTRE). Cette séance sera axée sur les évaluations finales du GTRE sur les initiatives stratégiques et les subventions multipays, l’évaluation externe des évaluations prospectives des pays et le rapport sur l’élargissement de celles-ci, ainsi que l’examen de la sécurité sanitaire mondiale, y compris les actions du Secrétariat. L’approche d’évaluation du C19RM sera également discutée plus avant. Une décision sera prise concernant le plan de travail et le budget 2022 du GTRE.

Les trois points restants, principalement discutés par écrit, pourront également faire l’objet de délibérations : i) rapports sur les résultats stratégiques, ii) financement des pays et optimisation du portefeuille, et iii) rapport semestriel sur les initiatives stratégiques.

La séance sur l’élaboration de la stratégie constitue sans aucun doute les 75 minutes de discussion les plus importantes des trois journées de réunion du Comité. L’avant-projet de la stratégie sera présenté, et le Comité se concentrera sur sa recommandation au Conseil d’administration concernant le texte. Les discussions devraient reposer sur les près de 20 déclarations de circonscriptions sur l’avant-projet, que les membres devraient avoir lu préalablement. Un résumé de ces déclarations figure dans l’article 3, Perspectives des parties prenantes concernant l’avant-projet de stratégie du Fonds mondial.

Cette discussion est suivie de la séance finale de la journée – Admissibilité et allocations, première partie : Cette séance finale est un autre point qui fera l’objet d’une recommandation. Les membres seront invités à donner leur avis et le Comité formulera sa recommandation sur la répartition entre les trois maladies à l’échelle mondiale pour la méthodologie d’allocation 2023-2025.

La deuxième journée de délibérations, mercredi 6 octobre, commence par la deuxième partie du thème Admissibilité et allocations, axée sur les paramètres techniques de la méthodologie d’allocation et de la politique d’admissibilité, ainsi que le début de ce qui sera probablement une longue discussion sur les investissements à effet catalyseur pour le prochain cycle. Le Comité de la stratégie sera invité à donner ses perspectives sur les différents domaines ou paramètres, dans le but de fournir des orientations claires au Secrétariat.

Questions liées à la gestion des risques : Cette séance abordera le rapport sur la gestion des risques et recueillera les points de vue du Comité de la stratégie en vue d’une recommandation au Conseil d’administration sur le cadre d’appétence au risque.

Mise à jour sur les opérations d’approvisionnement et l’orientation des marchés : Cette séance fournira aux membres du Comité de la stratégie une mise à jour sur les questions liées aux opérations d’approvisionnement et à l’orientation des marchés. Le comité devra ensuite parvenir à une décision et formuler une recommandation sur la future fonction d’évaluation indépendante.

La troisième journée de réunion du Comité de la stratégie aura lieu une semaine plus tard, le 15 octobre, date à laquelle le comité examinera l’adoption de décisions pour recommandation au Conseil d’administration.

Ces discussions porteront sur deux questions : i) ajustement des indicateurs clés de résultats 2017-2022, et ii) 4^e demande de financement exceptionnelle pour le Venezuela. Les questions relatives au financement de la santé, à la pérennité, à la transition et au cofinancement seront également abordées.

Questions relatives au Comité technique d’examen des propositions (CTEP) : Cette séance fera le point pour les membres sur les questions liées au CTEP, en particulier sur les conclusions du rapport consultatif du BIG, et invitera le Comité de la stratégie à formuler des commentaires sur les conclusions et recommandations afin d’éclairer les travaux du groupe de travail sur les questions liées au CTEP. Le CTEP présentera par ailleurs son rapport sur les systèmes résistants et pérennes pour la santé, ainsi qu’une mise à jour sur ses travaux en cours.

Mise à jour sur le suivi-évaluation et l’élaboration du cadre d’indicateurs clés de résultats : Cette séance finale fournira une mise à jour sur le processus de suivi-évaluation et d’élaboration des indicateurs clés de résultats, notamment sur les premiers résultats des consultations techniques.